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Conditions générales de vente

Bienvenue sur notre e-boutique ! Nous sommes ravis de vous offrir nos chocolats artisanaux de première qualité. Nous vous souhaitons une agréable expérience shopping en ligne.

Votre contrat avec nous

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à tous les services, commandes et expéditions de marchandises que vous, en tant que client, commandez à Sweetzerland, le vendeur, sur son site Internet, www.sweetzerland.net. En passant une commande, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes CGV sans réserve.

Sweetzerland se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment en publiant une nouvelle version sur le Site Web. Toute commande passée après la publication de la nouvelle version des CGV vaut acceptation de celles-ci.

En utilisant le Site Web www.sweetzerland.net, vous acceptez en outre d’être soumis à ses Conditions d’Utilisation et à notre Politique de Confidentialité. Veuillez les lire attentivement.

Inscription et compte client

Si vous ouvrez un compte client chez nous, vous êtes responsable de vous assurer que les données personnelles que vous avez fournies sont vraies, précises et à jour avant de passer une commande. Veuillez vous assurer que le mot de passe choisi lors de votre inscription reste confidentiel et qu’il ne soit divulgué à personne.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à la réception de messages promotionnels en envoyant un e-mail à chocolats@sweetzerland.net, en écrivant à Sweetzerland, rue du Mont-Blanc 5, 1201 Genève, Suisse ou en cliquant sur le bouton “se désabonner” figurant sur le message.

Nous nous réservons le droit de refuser d’offrir le service et/ou de fermer un compte sans préavis si celui-ci viole les présentes conditions ou si nous décidons que ceci est dans le meilleur intérêt de Sweetzerland.

Commandes et disponibilité

Le contrat entre vous-même, en tant que client, et Sweetzerland prend naissance uniquement avec votre commande et son acceptation par nous.

Votre commande s’effectue en ligne, par le bulletin de commande mis en ligne par Sweetzerland sous la rubrique « panier ». Elle se fait aux prix et indications affichés sur le site au jour de la commande.

Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par email.

Sweetzerland se réserve le droit de refuser toute commande notamment lorsque

• le montant est supérieur à CHF 2’000.- ;
• le paiement est refusé par l’établissement bancaire ;
• les commandes sont jugées frauduleuses.

Livraison et délais

Les livraisons sont effectuées dans les pays suivants : Suisse, Allemagne, Autriche, Belgique, Belgique, France, Italie, Luxembourg, Monte-Carlo, Pays-Bas, Bulgarie, Bulgarie, Croatie, Chypre, République tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Islande, Irlande, Lettonie, Lituanie, Malte, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suède, Royaume-Uni, Etats-Unis, Canada.

Votre commande sera livrée à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée. La responsabilité des marchandises vous sera transmise au moment de leur réception par la société de transport.

La livraison est généralement assurée par un service de livraison rapide. Le délai de livraison en Suisse est d’environ 2-3 jours ouvrables. Le délai de livraison en Europe est d’environ 3-4 jours ouvrables. Le délai de livraison pour les autres pays est d’environ 4-5 jours ouvrables.

Si une commande est reçue un samedi, un dimanche ou un jour férié, elle sera traitée le jour ouvrable suivant (du lundi au vendredi). Il est recommandé de passer vos commandes le plus tôt possible. Des délais de livraison plus longs sont à prévoir pour les commandes passées avant les jours fériés.

En période de températures élevées, nous pouvons ajouter des moyens de refroidissement à l’expédition mais Sweetzerland se réserve le droit de refuser ou de reporter la livraison, par exemple pendant les périodes de canicules. En cas de refus ou de déviation de votre commande, nous vous contacterons dans un délai raisonnable.

Force majeure

Sweetzerland se délie de sa responsabilité en cas de retards causés par des événements indépendants de sa volonté, tels qu’un cas de force majeure, des embouteillages, des conditions météorologiques extrêmes ou la détention des marchandises par les autorités douanières. De tels événements ne donnent pas le droit au client de se départir du contrat d’achat ou de demander la réparation par Sweetzerland du dommage causé.

Responsabilité

En cas de dommage, d’erreur de livraison ou de produits défectueux, vous devez soumettre une réclamation écrite à Sweetzerland dans les 24 heures suivant leur réception ou sans délai après qu’un tel défaut a été signalé à notre service client (chocolats@sweetzerland.net) ou au numéro de contact mentionné sur le Site. Dans le cas contraire, la livraison est considérée comme acceptée. Sweetzerland se réserve le droit de demander une photo de la commande que vous considérez comme défectueuse ou tout autre moyen preuve.

Nous prendrons les mesures nécessaires pour remplacer les produits défectueux ou vous rembourser sous forme d’avoir dans les 30 jours suivant la réclamation et la preuve du défaut.

Nous déclinons toute responsabilité en cas de dommages pendant le transport ou de dommages causés par un stockage inadéquat après la remise de la marchandise à la société de transport, à vous (le client) ou à vos auxiliaires.

Prix et taxes

Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF) ou en euros (EUR) et s’appliquent aux produits proposés à la date à laquelle vous passez commande.

• Les prix indiqués pour les produits livrés en Suisse comprennent la TVA suisse par défaut.
• Les prix s’entendent hors TVA locale lorsque le pays de destination indiqué pour la commande n’est pas la Suisse.

Les frais de livraison des articles commandés sont à la charge du client et comprennent les frais de port et d’emballage. Ils sont calculés individuellement en fonction de la destination et du poids. Les frais de livraison sont indiqués avant l’exécution de la commande.

Pour les livraisons hors Suisse, des taxes et des droits de douane peuvent s’appliquer et sont le cas échéant à la charge du destinataire. Les autorités douanières du pays de livraison sont habilitées à vérifier les expéditions et à percevoir les droits de douane et la TVA (taux locaux) le cas échéant. Veuillez contacter votre direction des douanes ou l’autorité d’importation pour plus d’informations sur la réglementation et les droits de douane applicables aux marchandises.

Modalités de paiement

Le paiement de marchandises s’effectue à l’avance et peut être effectué par carte de crédit ou PayPal. Si le paiement est effectué par carte de crédit, le compte du client sera débité immédiatement. Le client ne peut compenser des paiements dus par d’autres prétentions. Si vous êtes une entreprise et que vous souhaitez passer une commande et payer par facture, veuillez nous contacter par e-mail à chocolats@sweetzerland.net.

Protection des données

Vos données personnelles seront collectées exclusivement en conformité avec les exigences légales et seront traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

Validité des conditions générales de vente

Si l’une des dispositions des présentes CGV devait être déclarée nulle ou partiellement invalide, la validité et la portée des autres disposition n’en seraient pas affectées. Les conditions non valables seront remplacées par les dispositions légales applicables du droit suisse.

Avertissement

Sans préjudice du champ d’application des présentes CGV, aucune réclamation, quelle qu’elle soit, relative aux produits livrés ou à l’absence de livraison des produits ou toute autre réclamation ne peut excéder le prix d’achat des marchandises en question. Sweetzerland ne peut en aucun cas être tenu responsable des pertes indirectes, accidentelles ou consécutives de quelque nature que ce soit liées à ses produits, leur utilisation, leur vente ou le contenu de ce Site.

Les produits doivent être protégés contre l’humidité, les températures élevées ou la lumière intense. Nos produits sont des produits frais, ce qui signifie qu’ils doivent être consommés dans un certain délai. Pour plus d’informations, reportez-vous à la date de péremption indiquée sur l’emballage de nos produits.

Allergies : Certains de nos produits contiennent des arachides, du lactose et d’autres ingrédients sujets aux allergies ou intolérances. Vous êtes responsable de vous assurer que les produits que vous commandez et consommez ne contiennent pas d’aliments auxquels vous êtes allergique ou intolérant. Nous ne pouvons exclure que certains produits qui ne contiennent pas d’allergènes comme les arachides aient été en contact avec des produits qui en contiennent. En cas d’allergie et par mesure de précaution, nous vous conseillons de ne pas consommer nos produits.

Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises exclusivement au droit suisse.  La Convention de Vienne (CVIM) est exclue. Le for juridique exclusif est à Genève, Suisse.

Sweetzerland, marque déposée de Sweet Made SA – Novembre 2019

Adresse : rue du Mont-Blanc 5, 1201 Genève, Suisse – T. +41 (0)22 310 49 48

 

Conditions d’utilisation

 

Conditions d’utilisation du site web et d’autres pages sur les réseaux sociaux

Ce site Web est exploité par Swiss Made SA, propriétaire de la marque Sweetzerland, 5 rue du Mont-Blanc, 1201 Genève, Suisse. Vos commandes sont régies par les règles suivantes.

Les Conditions d’Utilisation s’appliquent à toute personne utilisant nos Sites, en particulier les amateurs de chocolat et nos partenaires. Votre accès et votre utilisation de nos sites Web et de nos pages sur les réseaux sociaux (les “Sites”) sont régis par les présentes Conditions d’Utilisation et vous devez les accepter.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour les présentes Conditions d’Utilisation en tout temps, notamment pour des raisons légales ou réglementaires ou pour permettre un fonctionnement optimal des Sites.

Votre compte

Si vous ouvrez un compte client chez nous, vous êtes responsable de vous assurer que les données personnelles que vous avez fournies sont vraies, précises et à jour. Veuillez garder votre mot de passe secret.

Nous nous réservons le droit de refuser le service et/ou de fermer des comptes sans préavis si vous violez ces Conditions ou si nous décidons qu’il est dans le meilleur intérêt de Sweetzerland de le faire.

Évaluations et commentaires / témoignages

Sweetzerland est ravie que vous partagiez votre expérience avec nos produits et services en nous faisant part de vos commentaires. Nous nous réservons le droit d’adapter vos témoignages pour des raisons de longueur, d’orthographe, etc. et de les publier dans des e-mails et autres communications à des fins de marketing ou de les supprimer à tout moment. N’affichez pas de contenu inapproprié ou offensant sur nos Sites car nos modérateurs devront le supprimer. De même, n’utilisez pas les Sites pour afficher des messages indésirables ou pour promouvoir votre entreprise.

Propriété intellectuelle

Les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sur tous les textes, images et documents sur les Sites de Sweetzerland sont la propriété de Sweet Made SA et ceux-ci ne peuvent être utilisés sans autorisation expresse de cette société. Aucune reproduction de nos Sites ne peut être vendue ou distribuée à des fins commerciales, sauf à des fins personnelles ou éditoriales avec la mention © Sweetzerland.

Droit applicable et contact

Les présentes Conditions d’Utilisation sont soumises au droit suisse. Le for juridique est à Genève, Suisse.

Ce Site est exploité par Sweetzerland, marque déposée de Sweet Made SA, située rue du Mont-Blanc 5, 1201 Genève, Suisse. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec nous par courriel à chocolats@sweetzerland.net ou nous écrire à l’adresse mentionnée ci-dessus.

Sweetzerland, marque déposée de Sweet Made SA – Novembre 2019

 

Notice de confidentialité

Nous vous remercions de visiter notre Site web, nos applications et nos pages sur les réseaux sociaux (” Sites “).

La présente Notice de Confidentialité explique le type de données personnelles que nous recueillons sur nos Sites, dans des campagnes publicitaires ou lors d’événements en lien avec Sweetzerland. Elle décrit aussi la façon dont nous utilisons, divulguons et protégeons ces informations.

 

1. portée de la notice de confidentialité et de votre consentement

En naviguant sur nos Sites ou en nous donnant vos données personnelles, vous acceptez les règles décrites dans cette Notice de Confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces règles, veuillez ne pas utiliser ou visiter nos Sites, ni nous fournir vos données personnelles.

Sweetzerland se réserve le droit d’apporter des modifications à cette Notice de Confidentialité, qui seront effectives dès leur publication sur ce Site. Nous vous informerons des modifications essentielles, mais veuillez-vous assurer de la relire régulièrement.

2. Les données personnelles recueillies par sweetzerland

Nous ne recueillons que les données personnelles que vous êtes prêt/e à nous communiquer, qui résultent de vos actions sur nos Sites et dont nous avons besoin pour vous offrir ou améliorer nos services, ou pour une autre raison légitime.

• Vos coordonnées personnelles, telles que nom, prénom, adresse complète et adresse électronique, numéro de téléphone ou genre.
• Informations relatives à l’ouverture d’un compte, vos détails d’abonnements ou vos demandes de renseignements ;
• Informations de paiement, cartes de crédit et adresses de facturation ;
• Vos commentaires et le contenu que vous générez, y compris les photos, vidéos et histoires personnelles que vous partagez avec nous ;
• Vos profils sur les réseaux sociaux ;
• Vos préférences par rapport à nos produits.

Nous utilisons également des cookies et d’autres technologies de suivi qui collectent certains types d’informations lorsque vous interagissez avec nos Sites ou ouvrez nos e-mails, tels que les adresses IP, les appareils ou les préférences de navigation. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter notre Politique sur les Cookies.

Nous pouvons recueillir des données personnelles provenant notamment d’agrégateurs de données de tiers (par ex. Google), partenaires promotionnels, sources publiques et plateformes de réseaux sociaux. Ces informations peuvent inclure des données personnelles de votre profil sur un réseau social et dont vous autorisez ce réseau à nous communiquer conformément à leurs règles.

3. Pourquoi recueillions-nous des données personnelles et les utilisons-nous ?

Nous pouvons collecter et utiliser vos données personnelles à diverses fins, notamment pour:

• créer et accéder à votre compte d’utilisateur et trouver votre historique d’achat;
• envoyer et finaliser vos commandes et achats;
• répondre à vos questions ou gérer votre participation à un concours;
• vous contacter à des fins de marketing avec votre consentement ou sur la base de vos achats;
• les combiner avec des informations de tiers afin de comprendre vos besoins et vous offrir un meilleur service (par ex. personnalisation de sites, publicités ciblées sur vos intérêts);
• des raisons de sécurité et de maintenance, d’évaluation, de gestion des risques, conflits et archivage.

4. Avec qui partageons-nous vos données personnelles ?

Il est possible que nous divulguions vos données personnelles à des sociétés affiliées, des fournisseurs de services, des partenaires commerciaux ou logistiques, à des agences de marketing et de communication ou à des autorités.

Nous exigeons de ces tiers, qui peuvent être basés en dehors du pays à partir duquel vous avez accédé aux Sites, qu’ils se conforment à toutes les lois pertinentes de protection des données et aux exigences de sécurité relatives à vos données personnelles, généralement par voie contractuelle.

5. Comment vos données sont-elles stockées, sécurisées et conservées

Nous prenons toutes les mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger les données personnelles que nous détenons contre la perte, l’accès non autorisé ou la divulgation et contre toute autre utilisation abusive. Vos données personnelles ne seront ni vendues ni divulguées à des tiers, sauf dans les cas prévus dans la Notice de Confidentialité.

Lorsque les données personnelles que nous collectons ne sont plus nécessaires pour le but donné, ni pour aucune raison légale, nous les détruisons ou les anonymisons et ce, de manière sécurisée.

6. Vos droits

6.1  Comment accéder à vos données personnelles et demander leur certification

Vous pouvez demander l’accès aux données personnelles que nous détenons à votre sujet en nous contactant à chocolats@sweetzerland.net. Vous avez le droit de nous informer si vous souhaitez retirer votre consentement, corriger, mettre à jour ou supprimer vos données personnelles dans nos fichiers. Pour nous aider à traiter votre demande, veuillez nous fournir votre nom et vos coordonnées.

Vous pouvez à tout moment vous désabonner pour ne plus recevoir de communications marketing en cliquant sur l’option ” se désabonner ” ou en nous contactant à l’adresse suivante : chocolats@sweetzerland.net. Vous pouvez également limiter l’utilisation des technologies de suivi (tels les cookies dont vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il vous avertisse avant de les accepter, ou vous pouvez simplement le configurer pour les refuser).

6.2 Comment nous contacter

Sweetzerland, marque enregistrée en Suisse, agit en tant que “responsable du traitement” pour les données personnelles qu’il traite dans le cadre de la présente Notice de Confidentialité. Veuillez nous contacter par téléphone (voir notre Site web), par e-mail à chocolats@sweetzerland.net ou par courrier à Sweetzerland par Sweet Made SA, rue du Mont-Blanc 5, 1201 Genève, Suisse.

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Politique sur les cookies

Les cookies sont des petits fichiers textes qui sont placés sur votre ordinateur par les sites web que vous visitez, afin que des informations sur votre navigation sur nos Sites puissent être collectées.

Nous utilisons le terme “cookie” pour désigner toute technologie qui collecte des informations à partir de votre appareil, en particulier sur l’utilisation de nos Sites, l’identification de l’appareil, l’adresse IP et le type de navigateur, les données démographiques ou l’URL de la page d’où vous provenez.

Nous utilisons également des balises web et pixels pour nous permettre de compter les visiteurs qui ont vu nos pages ou de lire nos messages promotionnels. Ils ne sont pas utilisés pour accéder à vos données personnelles sans votre consentement.

Les cookies “strictement nécessaires” sont utilisés notamment pour:

• nous souvenir d’informations que vous avez saisies lorsque vous naviguez sur notre Site;
• vous identifier en tant qu’utilisateur connecté à un Site;
• se souvenir des produits et services que vous avez commandés lorsque vous accédez à la page de sortie.

Les cookies “de performance” sont utilisés notamment pour:

• fournir des statistiques sur la façon dont notre Site est utilisé;
• étudier l’efficacité de nos publicités;
• détecter des erreurs;
• tester les différents designs de notre Site.

Les cookies “de fonctionnalité” sont utilisés notamment pour:

• nous souvenir de vos configurations (mise en page, langue, préférences) ;
• nous indiquer si vous êtes connecté(e) sur notre Site;
• partager des informations avec des partenaires pour fournir un service sur notre Site.

Les cookies de “ciblage” sont reliés à des services fournis par des tiers, tels que les boutons “ J’aime ” (Like) et les boutons “ partager ” (Share). Ils sont utilisés notamment pour:

• réaliser des liens avec les réseaux sociaux tels que Facebook, qui peuvent ensuite utiliser des informations sur votre visite pour cibler de la publicité pour vous sur d’autres sites;
• fournir des informations sur votre visite à des agences de publicité afin de leur permettre de vous présenter des publicités qui peuvent vous intéresser.

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